Réglement intérieur

mardi 14 janvier 2014
par  Aurélien VINCENT
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PROJET DU COLLEGE ASSOMPTION

C’est en vertu d’une triple mission, pédagogique, éducative et pastorale, confiée au directeur de l’établissement, que le Collège s’adresse aux jeunes du Golfe de Saint-Tropez, pour proposer un enseignement général et une formation de toute la personne, dans laquelle il est rendu acteur et responsable de sa formation et capable de faire preuve d’autonomie.

A) Le collège est un lieu d’APPRENTISSAGE
Cet apprentissage doit être de qualité. Il vise à ce que chaque jeune, au terme des années de collège vécues avec un groupe-classe, ait développé au maximum ses talents et ses aptitudes, dans les domaines artistique, linguistique, littéraire, scientifique, sportif et technique. Il s’agit pour le collégien :
• d’apprendre à connaître :
Chacune des disciplines enseignée dans le cadre de l’Éducation Nationale contribue à une formation générale pluridisciplinaire ; on visera à identifier l’essentiel, pour que chaque collégien maîtrise au mieux en fin de 3ème ce qu’il est indispensable d’acquérir pour poursuivre des études, tout en ayant développé sa curiosité.
Un programme de culture religieuse sera mis au point pour chaque année, à la lumière de la Pastorale Diocésaine. Au vu de ce programme de culture religieuse, des actions concrètes seront mises en œuvre, impliquant la communauté éducative.
• d’apprendre à réussir :
Favoriser la motivation des élèves, notamment par des moments d’écoute et d’expression : dans la présentation du programme par les enseignants en début d’année ; par l’implication des élèves dans les choix et les méthodes d’apprentissage ; par l’accentuation de la responsabilisation face aux résultats (objectif-bilan...) ; par la valorisation des travaux des élèves (affichage, compte-rendu, exposé, dossier…)
Des temps d’évaluation et d’examen seront judicieusement mis au point, dans une perspective de progrès et de réussite où l’on pourra analyser la capacité de chaque élève.
• d’apprendre à apprendre :
Pour que les apprentissages soient de qualité, il faut tenir compte de deux dimensions complémentaires :
L’apprentissage est collectif : Si la diversité des élèves est une difficulté, leur différence est une richesse, dans l’acquisition du savoir comme du savoir-faire. Par le travail de groupe se pratique le travail en équipe, l’aptitude à communiquer.
L’apprentissage est individuel : Il suppose de la part du collège une attention à chacun, en tenant compte des ruptures dues à des périodes de moindre investissement intellectuel ou à des périodes d’absences. Il suppose de la part du jeune un effort. En fin de collège, il peut être devenu en partie responsable de sa formation. Il suppose de la part du jeune, une mise en projet d’apprentissage, d’orientation de vie.
Il faut favoriser la rigueur dans le travail et la discipline : en développant la capacité à écouter, pour mieux apprendre dans le cadre du groupe-classe ; en améliorant la communication entre élèves ; en insistant sur la qualité des travaux écrits (tenue des cahiers et classeurs, devoirs…) ; en soulignant la nécessité pour chacun de disposer au collège de ses outils de travail et d’effectuer le travail personnel demandé.

B) Le collège est un lieu de FORMATION
Cette formation doit s’adresser à toute la personne. Elle vise à ce que chaque collégien développe sa personnalité dans ses diverses dimensions, grâce aux différentes communautés où il vit collège mais aussi famille, groupe de jeunes, paroisse. Il s’agit pour le collégien :
• De devenir un jeune de culture et de communication :
L’avenir a besoin de jeunes qui reçoivent dès le collège une solide formation générale. La culture générale et la capacité de communiquer sont autant d’ouvertures à la vie et à l’accomplissement de soi.
Dans cette perspective, il serait souhaitable de favoriser également - si cela est possible - une appréhension concrète du patrimoine régional (maritime), national voire européen (voyages et/ou échange). Dans la même perspective, la maîtrise de deux langues vivantes étrangères est prioritaire.
• De devenir un jeune d’action et de responsabilité :
L’avenir a besoin de jeunes qui vivent activement dans leur temps. Cela ne se prépare pas en renvoyant l’action et la responsabilité à leur futur d’adulte. Cela se prépare en leur permettant de vivre activement leur temps présent de collégien. L’action et la responsabilité sont déjà dans l’acquisition du savoir et du savoir-faire, grâce à une pédagogie active. Elles sont liées à tout apprentissage et à toute formation, où il s’agit d’agir et de prendre ses responsabilités devant les difficultés.
L’action et la responsabilité sont aussi dans la vie commune avec les camarades du collège ou dans des groupes de jeunes ; elles sont encore dans la vie familiale, dans la vie communale et paroissiale.
Elles sont liées à toute vie en communauté, où il s’agit d’être solidaires.
• De devenir un jeune de foi et de bienveillance :
L’avenir a besoin de jeunes qui vivent leur foi en la voyant vivre autour d’eux. Au-delà de la culture religieuse, le collégien se voit proposer une formation chrétienne, dans une communauté chrétienne qui témoigne à la fois de conviction et de bienveillance. Le jeune doit pouvoir vivre son temps de collégien en référence à l’Évangile et être accompagné dans ses démarches de vie.
Dans cette perspective, il est important de développer une animation chrétienne liée à la communauté chrétienne locale et pas seulement au groupe restreint du collège.
De même, dans le cadre du collège, on veillera à :
- une attention portée à chacun,
- un respect des personnes,
- une incitation à développer des actions de solidarité.
C’est par l’apprentissage, mais aussi par la formation de toute sa personne que le jeune peut devenir un être social capable de participer à la vie de l’établissement et à la vie en société, apprenant à faire des choix et découvrant sa liberté d’être humain.
Le Collège de l’Assomption vise à former les jeunes pour qu’ils deviennent des hommes et des femmes de culture, de foi et d’action.
REGLEMENT INTERIEUR

Le règlement intérieur organise la vie dans le collège comme la loi organise la vie en société. Il permet de vivre dans de bonnes conditions de confiance, de travail, de sécurité et de respect.
L’objectif du règlement intérieur est de faciliter le bon déroulement de la vie scolaire. Il prend en compte à la fois les contraintes de la vie collective et le droit de chacun à l’épanouissement personnel. Ce document est un contrat définissant les droits et les devoirs de l’élève. Les relations entre les membres de la Communauté Éducative (parents et équipe éducative, élèves) sont basées sur la confiance, le respect mutuel par le service aux autres, la responsabilité de chacun, la participation active de tous. L’usage de la liberté ne consiste pas à faire ce que l’on veut.

I - L’ORGANISATION DU TRAVAIL SCOLAIRE

1. LA CLASSE
L’essentiel du travail se fait en classe sous la responsabilité du professeur.
Le professeur a l’initiative et la responsabilité de la progression. Par les méthodes qu’il emploie en classe, par les directives de travail personnel hors de la classe, il cherche à rendre chaque élève responsable de son propre apprentissage et à le faire réussir.
Chaque élève a le devoir de tout mettre en œuvre pour réussir sa scolarité. Tout comportement contraire pourra alors être sanctionné.
Être élève entraîne des obligations ; faisant partie d’un groupe, il doit avoir une attitude qui favorise le travail et la réussite de tous : écoute, respect, entraide, bienveillance. Tout travail effectué durant une séquence de cours et ne concernant pas la discipline étudiée sera confisqué.

2. LES ÉTUDES
Les études sont obligatoires, de même les études remplaçant un cours qui ne peut avoir lieu ou celles aussi pour des élèves dispensés d’éducation physique et sportive. Ces études sont des temps de travail personnel où chacun doit pouvoir se trouver dans une ambiance favorable.
L’étude du soir est facultative et payante, de 17h à 18h.
Pour le bien de tous, ne resteront à cette étude que des élèves motivés à travailler.

3. LES DEVOIRS SURVEILLES ET EXAMENS
Le calendrier des examens sera communiqué aux familles par circulaire et sur le site Internet du collège : www.assomption-cogolinsaintemaxime.org
Une même discipline s’applique aux différents types d’exercices :
- Pour les composer, les élèves veilleront à apporter tous les objets nécessaires : copies, règles, calculatrices. Chaque élève utilise son propre matériel, les échanges sont interdits.
- Toute fraude ou tentative de fraude sera sanctionnée. Est considéré comme tentative de fraude le simple fait de parler ou de posséder des documents écrits autres que ceux mentionnés sur le sujet.
- L’élève ne quitte pas la salle avant la fin de l’épreuve.
- Tout élève n’ayant pas participé, pour une raison ou pour une autre, à l’un de ces exercices pourra être soumis à une épreuve de rattrapage lors de son retour au collège.
4. AUTRES EXERCICES

Les élèves peuvent être amenés à effectuer d’autres types d’exercices : exposés, recherches personnelles, devoirs à la maison, dossiers, rapports de stage, comptes-rendus de lecture...

5. EVALUATION DU TRAVAIL ET SUIVI

a/ Les devoirs – Tous les devoirs que l’élève compose sont conservés obligatoirement et pourront lui être demandés à tout moment.
b/ Les examens – de la 5ème à la 3ème, les examens sont des exercices pour l’élève. Ils font partie du contrôle continu et permettent d’affiner l’évaluation du travail des élèves.
c/ L’agenda de l’élève est un instrument de travail scolaire, qui peut être à tout moment vérifié par les professeurs et les parents.
d/ Le carnet de bord – L’élève relève toutes les notes qu’il obtient sur la page de l’étape en cours, le carnet permet de suivre la progression. Les parents en prennent connaissance régulièrement et signent en fin d’étape le relevé de notes et le bilan d‘étape.
e/ Le bulletin trimestriel est un document officiel transmis aux parents à la fin de chaque trimestre, avec les moyennes et les appréciations des professeurs ; ce bulletin constitue un élément très important pour suivre les apprentissages et la formation. Il n’en est pas fait de duplicata.
f/ Suivi via "EcoleDirecte" : Chaque famille peut consulter pour leur enfant les séquences abordées en classe, les devoirs, l’emploi du temps, les notes et les sanctions. Des identifiants personnels sont remis aux familles en début d’année.

6. PASSAGE EN CLASSE SUPERIEURE - ORIENTATION

Avec le bulletin du 2ème trimestre, une fiche de liaison est transmise à la famille. Le conseil de classe y porte une première réflexion sur le passage en classe supérieure ou l’éventualité d’une autre orientation ou d’un doublement de la classe en cours. Dans le cas où le doublement est confirmé au 3ème trimestre, il appartient au chef d’établissement et son équipe d’accepter ou non la réinscription dans l’établissement.

II - L’ORGANISATION DE LA VIE AU COLLEGE

1. EXACTITUDE

Le respect des horaires est indispensable. Pour être autorisé à entrer en cours, un élève en retard doit se présenter à la vie scolaire ; son retard est noté sur le carnet de bord. Plusieurs retards entraînent une sanction.
Le collège ferme ses portes à 18h précises.

2. TEMPS SCOLAIRE

La participation à tous les cours est obligatoire. Toute absence, même de courte durée, doit être signalée par les parents au collège le jour même, dès 8 heures, par téléphone ou par m-él. La justification d’absence (p.36) devra être remplie lors du retour. Pour toute absence supérieur à 3 jours consécutifs, un certificat médical devra être également fournie. Pendant les intercours, les déplacements en dehors de la classe sans autorisations sont interdits.
Les sorties et activités pendant le temps scolaire seront signalées aux parents par le carnet de bord ou par un document spécifique ; ces sorties correspondent à des temps d’enseignement donc le règlement du collège s’applique.

3. SECURITE ET ASSURANCE

Il est interdit de sortir de l’établissement pendant les récréations. Il en va de même pour les élèves demi-pensionnaires pendant la pause méridienne.
Aux heures de sortie, les élèves attendent leurs parents à l’intérieur de l’établissement. Les élèves sont assurés pour les risques scolaires et extrascolaires courants. Les parents contractent cette assurance par l’intermédiaire du collège.
Le stationnement des deux-roues dans l’établissement n’engage pas la responsabilité du collège en cas de vol ou de dégradation. L’usage des deux-roues est interdit dans l’établissement.

4. MOBILIER ET MATERIEL

Chacun est responsable de ses objets personnels et de son matériel ; leur perte n’engage pas la responsabilité du collège. Les parents veilleront à ce que leurs enfants n’apportent pas d’objets de valeur ou de somme d’argent importante.
Les élèves doivent respecter le mobilier scolaire. L’établissement se réserve le droit de demander le remboursement des dégâts commis et le nettoyage des lieux. Toute détérioration involontaire doit être signalée. Tout vol entraîne la convocation du conseil de discipline.

Pour respecter la tâche des maîtresses de maison, il est nécessaire de déposer tous les déchets dans les corbeilles prévues à cet effet et de veiller à maintenir la propreté et l’ordre dans tous les locaux. La propreté est l’affaire de tous.
La personne responsable de la cantine, ainsi que tous les éducateurs sont habilités à prendre des sanctions face à tout comportement incorrect, tel que le non-respect de la nourriture ou du matériel.

D’après l’article L511-5 du Code de l’Éducation - « Dans les collèges, l’utilisation durant toute activité d’enseignement et dans les lieux prévus par le règlement intérieur, par un élève, d’un téléphone mobile est interdite. » Tout appareil électronique (téléphone portable, baladeur MP3, jeux, appareil photo…) doit être éteint et dans le sac durant le temps scolaire. Si un appareil était utilisé ou sonnait, l’objet sera confié en l’état (mais éteint) à la direction jusqu’à ce que les parents de l’élève viennent le chercher. La 1ère fois l’élève sera sanctionné d’une remarque de discipline puis à partir de la 2ème fois d’un point de discipline.

5. INFORMATIQUE

Le collège est équipé en matériel informatique mis à la disposition des élèves et des membres de l’équipe. La connexion au réseau de l’établissement implique l’acceptation d’une charte d’utilisation.
Les élèves sont invités à utiliser ces outils dans un but éducatif et constructif.
Le collège s’efforce de contrôler le contenu des pages Internet visitées afin qu’il corresponde aux objectifs éducatifs mis en œuvre. Toute personne qui dérogerait à cette règle se met en situation de commettre une faute grave.
Le site Internet de l’établissement peut-être illustré par des prises de vues des élèves et du personnel en action dans l’établissement.

6. ECHELLE DE SANCTIONS

Les sanctions en vigueur permettent aux élèves de mesurer la gravité de leur faute et aux parents de découvrir les difficultés de leur enfant. La discipline est au service de l’éducation et de la vie en commun. La punition n’a d’autre but que de signifier à l’élève l’écart qui sépare sa conduite de ce qui est attendu de lui.
• Remarque de travail : Les enseignants alertent les parents d’un oubli de matériel, d’un travail non fait ou non rendu en pages 26 et 27. L’accumulation de ces remarques entraîne des sanctions progressives.
• Remarque de discipline : Tout membre de l’équipe éducative peut alerter les parents d’une infraction au règlement. L’accumulation de ces remarques entraîne des sanctions progressives. Voir pages 28 et 29.
• Retenue : travail supplémentaire à effectuer dans l’établissement, en cas de manquement sérieux ou répété. Le travail demandé pourra être un travail d’intérêt général (nettoyage ou réparation…) ou bien un devoir donné par un enseignant. La retenue est une sanction éducative ; il est donc important de bien respecter le jour et les heures fixées par la vie scolaire. Certaines retenues s’effectueront les mercredis après-midi de 13h à 15h.
• Point de discipline : Il s’agit d’un avertissement sévère adressé à l’élève et d’une alerte à la famille, en cas d’infraction grave ou répétée au règlement : mise en danger d’une ou plusieurs personnes, manquement sérieux au respect dû à chacun ou trouble du fonctionnement de l’établissement. Voir pages 32 et 33.
• Exclusion de classe : Il s’agit d’un avertissement très sévère adressé à l’élève et une alerte sérieuse à la famille, en cas de perturbation grave du fonctionnement de la classe ou de l’établissement. Voir page 31.

7. INSTANCES DISCIPLINAIRES

• Un conseil d’accompagnement, composé du directeur, de l’adjoint de direction, du professeur principal et d’autres éducateurs, sera convoqué, à l’initiative du professeur principal, en présence de l’élève et de ses parents si l’attitude ou le comportement le nécessite. Il vise à accompagner l’élève dans son changement. Il sera établi un contrat éducatif avec ou sans sanction.
• Un conseil d’éducation, composé du directeur, de l’adjoint de direction et du professeur principal, sera convoqué après 6 points de discipline ou 3 exclusions de classe, avec présence obligatoire de l’élève et de ses parents. Il vise à faire prendre conscience à l’élève et à ses parents de son comportement et de la nécessité d’un changement radical d’attitude. Il pourra être décidé d’une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion d’une semaine du collège.
• Un conseil de discipline, composé du chef d’établissement et de membres de la communauté éducative, sera convoqué après 9 points de discipline ou 6 exclusions de classe ou après un manquement sérieux à la discipline, avec présence obligatoire de l’élève et de ses parents. Il pourra être décidé d’une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive de l’élève du collège. C’est le Chef d’établissement qui prend toute décision d’exclusion définitive d’un élève. Il le fait après avis du conseil de discipline. Une exclusion définitive est, de par la loi, signalée à l’inspection académique.

8. RECOMPENSES

En parallèle, il existe des formes d’encouragement et de récompenses :
1. Points d’honneur : attribués à l’élève pour des efforts de comportement et une attitude positive : l’adulte veut dire « Merci. »
2. Points d’excellence : attribués à l’élève pour des efforts de travail : l’adulte veut dire : « Bravo ! »
La classe ayant totalisé le plus de points sera récompensée.

9. ACCES AUX LOCAUX ADMINISTRATIFS

L’accès aux locaux administratifs, à la salle des professeurs et aux différentes salles, pour les parents comme pour les élèves, n’est possible qu’avec l’autorisation d’un personnel de l’établissement et en sa présence.

10. TENUE ET COMPORTEMENT

La vie en collectivité impose un certain nombre d’obligations auxquelles chacun voudra bien se soumettre de bon gré en les considérant comme des moyens facilitant la vie du groupe.
Une tenue vestimentaire correcte est exigée. Elle est laissée à l’appréciation du Chef d’établissement et de son équipe. Sont interdits au collège : les jeans déchirés, mini-jupes, shorts ou tee-shirts trop courts, chaussures sans maintien de la cheville, casquettes et autre couvre-chef, boucles d’oreille pour les garçons, piercings et toutes tenues et coiffures excentriques, mèches colorées, vernis, maquillage... L’établissement appellera la famille pour tout élève se présentant au collège dans une telle tenue.
Les sous-vêtements ne doivent en aucun cas être apparents.
Pour la pratique de l’EPS chaque élève devra obligatoirement porter le t-shirt de l’établissement.
Le chewing-gum est interdit dans l’enceinte du collège.
Cracher par terre est contraire aux règles de l’hygiène et de la bienséance.
En ce qui concerne le langage et le comportement social, en particulier le respect des autres, le collège doit pouvoir s’appuyer sur l’éducation donnée en famille. Tout écart de langage ou grossièreté à l’égard d’un tiers peut entraîner une sanction.
Relation affective : éviter tout débordement pouvant causer une gène à autrui : démonstrations excessives d’affection, attitudes incorrectes …
Le tabac, les boissons alcooliques ou énergisantes et toute substance reconnue comme entraînant une dépendance sont interdits. La seule possession de telles substances entraînera la convocation du conseil de discipline.
De façon générale, tout comportement qui perturberait la vie du collège (non-respect des lieux et du matériel, déplacements trop bruyants, incorrections de langage, brutalités, non-respect des personnes) entraîne des sanctions.
A l’extérieur de l’établissement, les élèves du collège doivent avoir également un comportement exemplaire, notamment pendant les trajets à pieds (déplacements vers les installations sportives...), en transport collectif et lors des voyages organisés, où le règlement du collège s’applique.

III LIAISON FAMILLE – COLLEGE

1. LE CARNET DE BORD

Il s’agit d’un document officiel qui doit rester en bon état toute l’année et ne doit pas être dénaturé. Il est demandé de le recouvrir dès le début de l’année. L’élève devra y inscrire toutes les informations destinées à sa famille et faire viser celles-ci par ses parents. En cas d’oubli du carnet de bord, une fiche de suivie sera donnée à l’élève. Au troisième oubli, l’élève ne sera pas accepté en cours durant la journée. Toute perte du carnet de bord entraîne un remplacement à la charge de la famille. Une demande de renouvellement devra être formulée par les parents auprès du directeur par écrit. Coût : 10 €.

2. TELEPHONE

Les élèves peuvent utiliser la ligne téléphonique du collège pour une raison valable. Si un message pour une raison grave s’impose, il sera transmis à l’intéressé.

3. PHOTOGRAPHIE

Il est interdit aux élèves de prendre des photographies dans l’établissement (appareil photo, téléphone portable ou autres…) sauf autorisation expresse de la direction.

IV PARTICIPATION A LA VIE DU COLLEGE

1. PARTICIPATION DES PARENTS A LA VIE DU COLLEGE

Les parents sont membres de la communauté éducative et, traditionnellement, participent activement à la vie du collège.
L’œuvre d’éducation exigeant le concours de tous, les parents des élèves sont invités :
• à participer aux rencontres organisées, soit par classe, soit pour l’ensemble du collège ;
• à avoir des entretiens individuels avec le professeur principal, sur rendez-vous (pages 38) ;
• à participer à l’animation des ateliers de l’après-midi ;
• à prendre une part active dans l’association de parents d’élèves « Les Amis du Coq Instruit » qui se propose d’aider le collège Assomption : équipements et maintenance, services en cours de semaine, participation aux séjours éducatifs des élèves, organisation de fêtes et recueil de tous dons.

2. PARTICIPATION DES ELEVES A LA VIE DU COLLEGE

Les élèves sont largement invités à participer à la vie de leur classe où un certain nombre de responsabilités sont prises en charge, notamment :
• le bon état des salles et des matériels : entretien du tableau, nettoyage courant de la classe, fermetures diverses (fenêtres, lumière), transport du matériel audiovisuel léger,
• une aide à la cantine dans un esprit du service aux autres,
• la bonne circulation de l’information : fiches d’absence, agenda de la classe, documents pour les élèves absents, affichages en classe.

Par ailleurs, dans chaque classe des élèves-délégués élus par leurs camarades sont invités à être animateurs de leur classe, faisant en sorte que les élèves se connaissent mieux, suscitant des initiatives ou ayant le souci des élèves absents ou des élèves en difficulté ; ils travaillent avec le professeur principal à l’animation de la séance « vie de classe. »

Le collège Assomption souhaite être à l’écoute de chacun.

Vous pouvez nous joindre aux adresses suivantes :

• direction@assomption-csm.org

• adjoint@assomption-csm.org

• secretariat@assomption-csm.org

• vie-scolaire-cogolin@assomption-csm.org

• vie-scolaire-sainte-maxime@assomption-csm.org

• service-informatique@assomption-csm.org

• vie-scolaire@assomption-csm.org


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